Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté sur le site https://www.points12.fr/.

Éditeur

Le site Points12.fr est édité par la société ACTI-ROUTE – SAS au capital de 500 000€ – R.C.S 392 489 183 La-Roche-sur-Yon Siège social : 9 rue du Docteur Chevallereau, 85200 Fontenay-Le-Comte – APE : 8559B – Numéro de TVA intracommunautaire : FR81392489183.

Directeur de la publication : l’équipe de Points12.fr

Téléphone : 0820 250 238

E-mail : webmaster@points12.fr

Hébergeur

Le site Points12.fr est hébergé par la société OVH – SAS au capital de 10 000 000€ – RCS Lille Métropole B 424 761 419

Siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix – APE : 6202A – Numéro de TVA intracommunautaire : FR22424761419.

Le site points12.fr est également hébergé par le GROUPE CYRÈS – SAS au capital de 300 000€ – RCS Tours B 442 155 818

Siège social : 19 Rue Édouard Vaillant, 37000 Tours – APE : 6201Z – Numéro de TVA intracommunautaire : FR32442155818.

Données personnelles

Les produits proposés sur le site Points12 sont développés par la société ActiROUTE.

Les données sont collectées sur ce site après votre consentement préalable pour les finalités suivantes :

  • Gestion de votre commande, compte client, inscription et suivi de stage (entre autres : facture, convocation, suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, SAV).
  • Constitution et suivi de votre dossier administratif interne à ActiROUTE dans le cadre du traitement de vos informations pour la récupération de points.
  • Prospection commerciale par l'Institut de l'Education à la Mobilité dont nous faisons partie. Vos coordonnées de contact pourront être utilisées, dans le cas où vous y consentez expressément, pour recevoir des offres commerciales personnalisées par courriel ou SMS selon votre profil et vos achats.

Toute donnée est collectée après votre consentement préalable. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (URL : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000886460/ ), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Pour exercer votre droit, vous devez en faire la demande à l’adresse suivante :

ActiROUTE
9 rue du Docteur Chevallereau
85200 Fontenay-Le-Comte

Ou par courriel électronique à l'adresse suivante : info@actiroute.com

Propriété intellectuelle et artistique

Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, le contenu disponible sur le site Points12.fr appartient exclusivement à la société ACTI-ROUTE.

De ce fait, toute reproduction, totale ou partielle, du contenu de ce site, est interdite sans le consentement de la société ACTI-ROUTE, sauf à des fins personnelles et non commerciales.